Pourquoi les droits d'auteur ?
Les droits d'auteurs existent afin de protéger le créateur d'un document. Qu'il soit appliqués une image, une vidéo, un son, ou encore un texte, le droit d'auteur régit les partages et les utilisations publiques. Sur internet, c'est la licence Creative Commons, obligatoire sur tout document partagé, qui régit les droits des auteurs. Elle propose plusieurs niveaux, que le créateur de contenu peut choisir d'appliquer à son oeuvre, et qui devront être respectées par l'utlilisateur, sous peine de sanctions (qui peuvent aller jusqu'a 3 ans de prison, et 300 000 € d'amende).
Qu'est-ce qu'une photo libre de droits ?
Une photo, n'est jamais complétement libre de droits. Toute photo émise (partagée en dehors de la sphère privée) est soumise à la licence Creative Commons. Cette licence permet à l'émetteur de la photographie (mais aussi du son, du texte ou de la vidéo) de pouvoir autoriser le partage de son document, sans pour autant autoriser sa vente. Creative Commons rassemble également une base de données de documents, gratuits ou payants, qui sont accessibles selon cette licence. Cette licence est obligatoire lors de n'importe quelle diffusion de contenu.
A cette licence Creative Commons (Abrégée CC), vient s'ajouter plusieurs paramètres : ZERO, BY, NC, ND, SA. Ces paramètres s'ajoutent et se complètent pour donner des formes telles que CC-ZERO, CC-BY-ND ou encore CC-BY-NC-SA.
ZERO : Ce paramètre signifie que l'auteur réfute tout droit concernant sa creation, et que n'importe qui peut la partager, la modifier ou s'en servir à sa guise. Il est souvent représenté par le pictogramme ci-contre.
BY ("par" en anglais) : Ce paramètre signife que l'auteur du document original doit obligatoirement être mentionné dans le document, c'est une obligation du droit français. Seule (elle sera forcément accompagnée de la mention CC), cette licence permet de se servir comme bon vous semble de l'oeuvre que vous utilisez, tant que vous mentionnez, et que vous attribuez la création, à son auteur. Il est souvent représenté par le pictogramme ci-contre.
NC (Non Commercial) : Cette mention signifie que que le document peut être utilisé par autrui, mais qu'aucun profit ne doit être tiré de l'exploitationde ce produit. Par la présente, l'auteur peut se laisser le monopole de l'exploitation du produit. Elle est souvent représentée par le pictogramme ci-contre.
ND (Non Dérivation) : Cette mention signifie que l'utilisateur peut utiliser le document émanant du créateur, sans pour autant en changer la forme. Cet accronyme permet par exemple de se servir d'une musique, sans enlever les introductions ou conclusions, ou d'une image sans les marges. Elle peut-être cumulée avec les deux précédentes, mais pas avec SA. Elle est souvent représentée par le pictogramme ci-contre.
SA (Share Alike, partage identique) : Cet accronyme permet au créateur de s'assurer que son document sera partagé et réutilisé sous la meme forme que celle qu'il a partagé. C'est-à -dire que s'il partage gratuitement son document, ce document pourra être paragé gratuitement. Ce paramètre n'est pas compatible avec le parmamètre de non-dérivation. Aucun raccourcissement ou aucunes modificatons ne peuvet être apportés à ce document. Il est souvent représenté par le pictogramme ci-contre.